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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions technologiques; les utilisateurs du site « frenchtranslations.org.com » sont donc invités à les consulter de manière régulière afin d’en prendre connaissance.
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Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site internet « frenchtranslations.org.com», vous pouvez écrire à son administrateur : webmaster@frenchtranslations.org.com
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La structure générale de ce site, les gabarits et squelettes utilisés sur le site «frenchtranslations.org.com» ainsi que les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents composant le site Internet «frenchtranslations.org.com» ou accessibles sur ce site sont soumis aux lois protégeant la propriété intellectuelle, frenchtranslations.org.com en ayant la propriété ou disposant des droits d’exploitation correspondants pour les besoins de ce site internet.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, du site Internet «frenchtranslations.org.com» ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit (y compris par transfert sur un autre site), sans autorisation préalable et écrite de frenchtranslations.org.com, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse), et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les éventuelles bases de données mises à disposition sur le site internet «frenchtranslations.org.com» sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive 96/9/CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données. Toute reproduction, réutilisation et/ou extraction de tout ou partie substantielle du contenu de ces bases de données est interdite.
Les dénominations sociales, les logos et marques figurant sur le site Internet «frenchtranslations.org.com» sont des marques déposées par frenchtranslations.org.com et/ou par ses Filiales ou dont frenchtranslations.org.com dispose d’un droit d’exploitation pour les besoins de ce site internet. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces signes distinctifs sans autorisation préalable et écrite de frenchtranslations.org.com est prohibée.
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